Conditions générales d’utilisation du site kelvionospa
Les présentes conditions régissent l’accès et l’utilisation du site kelvionospa.sbs. En naviguant sur ce site, vous acceptez sans réserve les règles établies ci-dessous. Merci de les lire attentivement avant toute utilisation.
Mise à jour : 22 novembre 2025
Acceptation des conditions
En accédant ou en utilisant nos services, vous déclarez avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter. Si vous êtes en désaccord avec l’une de ces dispositions, vous devez cesser l’utilisation du site.
Définitions clés
Pour une meilleure compréhension, les termes suivants sont définis ainsi dans le présent document :
Le terme « site » désigne le portail web kelvionospa.sbs mis à disposition des utilisateurs.
« Utilisateur » : toute personne consultant, naviguant ou utilisant les contenus et fonctionnalités de kelvionospa.sbs.
« Contenu » : l’ensemble des textes, images, vidéos, éléments graphiques et fonctionnels publiés sur kelvionospa.sbs.
« Services » : fonctionnalités numériques, accès et interactions proposés sur le site.
Utilisation des services en ligne
L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois françaises et des présentes conditions, en faisant preuve de respect envers les autres internautes et en s’abstenant de toute utilisation abusive du site.
Admissibilité
L’accès au site est réservé aux personnes majeures et capables. Toute utilisation par un mineur se fait sous la responsabilité d’un représentant légal.
Sous réserve d’une autorisation parentale.
Obligations de l’utilisateur
Chaque utilisateur s’engage à adopter un comportement respectueux et responsable dans l’utilisation du site :
Usages interdits
Il est formellement interdit d’utiliser ce site pour :
Propriété intellectuelle et contenus
L’ensemble des éléments du site, textes, images, logos, graphismes, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.
Contributions des utilisateurs
Les utilisateurs peuvent transmettre ou publier certains contenus sur le site, sous leur seule responsabilité.
Droits sur les contributions
En publiant sur le site, vous accordez à kelvionospa une licence non exclusive d’utilisation dans le cadre de l’exploitation et la promotion du site.
Protection des données personnelles
kelvionospa respecte la législation relative à la protection de vos données. Pour plus de détails, consultez notre politique de confidentialité disponible sur le site.
Politique de confidentialitéClause de non-responsabilité et avertissements
kelvionospa s’efforce de proposer des contenus et informations fiables, sans toutefois garantir leur exhaustivité ou leur actualité.
Limites de responsabilité
Nous ne sommes pas responsables des éventuelles erreurs, omissions ou interruptions de service. Les informations fournies sont à titre indicatif et peuvent évoluer.
Limitations de responsabilité
kelvionospa décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’usage du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
Indemnisation
L’utilisateur accepte de garantir kelvionospa contre toute action ou réclamation découlant d’une utilisation non conforme du site.
Règlement des litiges et juridictions
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
Arbitrage
Si un désaccord persiste, celui-ci pourra être soumis, avec l’accord des parties, à une procédure d’arbitrage indépendante.
L’arbitrage est confidentiel et régi selon le règlement du centre choisi.
Règlement en ligne des litiges
En tant que consommateur, vous avez la possibilité de recourir à une plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.
Accéder à la politique de confidentialitéDivisibilité
Si l’une des clauses est jugée invalide, les autres conserveront leur effet.
Intégralité de l’accord
Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et kelvionospa concernant l’utilisation du site.
Loi applicable et juridictions compétentes
Tout litige relève du droit français et des tribunaux compétents du ressort de Paris.
Résiliation
kelvionospa se réserve le droit de suspendre ou de supprimer sans préavis l’accès à tout ou partie de ses services en cas de non-respect des présentes conditions.
Modifications
kelvionospa peut à tout moment modifier tout ou partie des présentes conditions. Les utilisateurs en seront informés lors de leur prochaine visite.
Nous contacter
Pour toute question relative aux présentes conditions, merci d’utiliser les moyens de contact suivants.
Adresse électronique: content@kelvionospa.sbs
Téléphone: +33 2 17 00 31 16
Adresse: 9 Rue du Petit Châtelier, 44300 Nantes France
Date d’entrée en vigueur: En vigueur depuis le : 22 novembre 2025
Version: 2.2